Tout savoir sur le contenu du Diagnostic Amiante

Le Diagnostic Amiante est un diagnostic immobilier destiné au repérage de l’amiante dans un logement. Il doit faire partie du « Dossier de Diagnostic Technique » lors d’une vente, d’une location, avant des travaux ou une démolition. Il concerne les immeubles et logements dont les dates de construction précèdent 1997. D’accord, mais que contient le Diagnostic Amiante ?
Le Diagnostic Amiante contient la liste de tous les matériaux dans lesquels de l’amiante a été retrouvé. Il comporte aussi une évaluation des risques sur la santé et des recommandations pour le propriétaire.

Liste des résultats du repérage de l’amiante

Comme pour les autres diagnostics immobiliers, le Diagnostic Amiante est un document technique. Il doit être rédigé par un diagnostiqueur immobilier selon un modèle du Code de la santé publique. La première partie du rapport liste les pièces dans lesquelles le repérage a été réalisé, et les parties qui ne l’ont pas été pour des raisons diverses. Pour un Diagnostic Amiante avant travaux, par exemple, on vérifie la présence de fibres d’amiante seulement pour les pièces concernées par les travaux.

Ensuite, si des matériaux ou des produits contenant de l’amiante ont été trouvés dans l’immeuble ou le logement individuel, on les détaille dans 2 listes. La liste A contient :

  • les flocages ;
  • les calorifugeages ;
  • et les faux plafonds.
La liste B, obligatoire en cas de vente, contient :
  • les plafonds et planchers ;
  • les parois verticales intérieures ;
  • les équipements intérieurs, conduits et canalisations ;
  • et les éléments extérieurs.
Il existe également une liste C, très exhaustive, qui inclut d’autres pièces et matériaux à risques, comme les ascenseurs, mais elle concerne uniquement la démolition de certains bâtiments. Tous les matériaux et produits contenant de l’amiante doivent être localisés précisément et leur état de conservation doit être détaillé. Il faut aussi préciser le type de repérage effectué pour chacun d’entre eux. Enfin, si certains matériaux contenant de l’amiante disposent d’une évaluation périodique, l’évolution de leur état de conservation est aussi décrite.

Recommandations générales de sécurité et mesures préconisées par le diagnostiqueur immobilier

Pour chaque matériau amianté des listes A et B, le diagnostiqueur immobilier a l’obligation de décrire les mesures que le propriétaire doit réaliser pour diminuer les risques sanitaires. Il peut s’agir de travaux de confinement ou de travaux de retrait. Cela signifie tout simplement qu’on va enlever ou confiner les produits et matériaux les moins bien conservés (N=3).

Le diagnostiqueur immobilier peut aussi demander au propriétaire de réaliser des mesures d’empoussièrement (analyse des fibres d’amiante dans l’air). Il peut exiger une évaluation périodique pour vérifier la conservation des matériaux et produits amiantés, ou simplement des travaux de désamiantage complets. Si des mesures ont déjà été réalisées, le rapport indique leurs résultats.
À la fin du Dossier Technique Amiante (DTA), le diagnostiqueur écrit une liste des recommandations générales de sécurité à l’attention du propriétaire. Ce sont les matériaux et produits dont l’état de conservation est le plus dégradé qui sont concernés. Il stipule par exemple comment gérer efficacement leurs déchets sans prendre de risque pour la santé.

Pour en apprendre plus sur le Diagnostic Amiante :

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